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1er jour. cerner le cadre général des marchés publics. -les principes fondamentaux et le cadre juridique : l'ordonnance du 23 juillet 2015, son décret du 25 mars 2016 et la loi sapin ii. -la définition des marchés et (...)
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Module intégration - se situer auprès des équipes / s'engager et contractualiser le parcours de formation en signant le cif : programme, contenus, objectifs, intervenants, pamp / informer sur le financement dont fse / (...)
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1er jour. présenter les principes généraux applicables aux procédures adaptées. -définition et principes applicables. -conditions de recours. -liberté contractuelle et responsabilité du pouvoir adjudicateur : la nécessité (...)
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1er jour. présenter les principes généraux applicables aux procédures adaptées. -définition et principes applicables. -conditions de recours. -liberté contractuelle et responsabilité du pouvoir adjudicateur : la nécessité (...)
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1er jour. les litiges et contentieux nés de l'élaboration, de la passation et de l'attribution du marché. identifier les principales sources de contentieux précontractuel. Étude de cas: présentation d'exemples illustrant (...)
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