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1er jour. présenter les principes généraux applicables aux procédures adaptées. -définition et principes applicables. -conditions de recours. -liberté contractuelle et responsabilité du pouvoir adjudicateur : la nécessité (...)
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1er jour. présenter les principes généraux applicables aux procédures adaptées. -définition et principes applicables. -conditions de recours. -liberté contractuelle et responsabilité du pouvoir adjudicateur : la nécessité (...)
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1er jour. les litiges et contentieux nés de l'élaboration, de la passation et de l'attribution du marché. identifier les principales sources de contentieux précontractuel. Étude de cas: présentation d'exemples illustrant (...)
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1er jour. les litiges et contentieux nés de l'élaboration, de la passation et de l'attribution du marché. identifier les principales sources de contentieux précontractuel. Étude de cas: présentation d'exemples illustrant (...)
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1er jour. les litiges et contentieux nés de l'élaboration, de la passation et de l'attribution du marché. identifier les principales sources de contentieux précontractuel. Étude de cas: présentation d'exemples illustrant (...)
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1er jour. identifier le socle juridique. mettre au point les critères de choix. Étude de cas: exercice d'analyse fonctionnelle en vue de la préparation du cahier des charges fonctionnel. préparation des critères de (...)
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1er jour. identifier le socle juridique. mettre au point les critères de choix. Étude de cas: exercice d'analyse fonctionnelle en vue de la préparation du cahier des charges fonctionnel. préparation des critères de (...)
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