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"Attaché-/-Attachée-territorial(e)"
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Attaché-/-Attachée-territorial(e) (2258)
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Offres de formation

Présentation liminaire de la formation - la raison d'être de l'obligation de formation - présentation du permis d'exploitation ii - le cadre législatif et règlementaire - les sources de droit et les applications. - la (...)


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Offres de formation

I présentation liminaire de la formation - la raison d'être de l'obligation de formation - présentation du permis de vente de boissons alcoolique la nuit ii - le cadre législatif et règlementaire - les sources de droit (...)


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Offres de formation

I présentation liminaire de la formation - la raison d'être de l'obligation de formation - spécificités de l'attestation dite « permis d'exploitation » pour les loueurs de chambres d'hôtes. ii- le cadre législatif et (...)


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Offres de formation

1) présentation liminaire de la formation. Ø la raison d'être dans l'obligation de formationmentionnée au i de l'article r. 3332-4-1 du code de la santé publique. Ø présentation du permis d'exploitation 2) le cadre (...)


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Offres de formation

I- présentation du permis d'exploitation. ii- le cadre législatif et réglementaire les sources de droit et les applications la codification des dispositions relatives aux débits de boissons dans le code de la santé (...)


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Offres de formation

L'action sera cadencée par la participation successive et accompagnée aux différents ateliers qui correspondent chacun à une étape de la méthode préconisée. atelier 1 : la qualification du dossier de consultation- avant de (...)


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Offres de formation

Le cadre législatif et règlementaire : -les sources de droit et les applications, -la codification des dispositions relatives aux débits de boissons dans le code de la santé publique, -la police administrative générale (...)


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Offres de formation

Données générales sur le champ de la formation professionnelle continue en france : fondements historique et évolution depuis vingt ans. - cadrage juridique et économique de l'action des principaux prescripteurs : (...)


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Offres de formation

Le programme sera adapté aux participants et aux projets de café associatifs. il s'agit de créer une entreprise associative, une activité, un revenu. nous traiterons : - la structuration juridique (association, (...)


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actualites - 18 février 2013

Le mois de l'architecture contemporaine en Normandie

Pourquoi un mois sur l'architecture en Normandie ? L'architecture nous concerne tous, nous la côtoyons au quotidien, mais elle reste souvent difficile à appréhender. Pour rapprocher le grand public de l'architecture, c'est un véritable festival qui a lieu durant le mois de mars 2013 en Normandie. (...)

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